IFF, indemnités de stage et remboursement des frais de déplacement : tout savoir sur ces questions et faire votre choix grâce à l’article du Sgen‑CFDT !
Dispense CNIL : Dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la
dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de
communication externe. (J.O. n°128 du 3 juin 2006)