CORONAVIRUS Covid-19 : s’informer, protéger et se protéger

Publié le mercredi 4 mars 2020 par Vincent Loustau

Alors que le coronavirus Covid-19 se propage dans le monde et en France, nous nous posons toutes et tous de nombreuses questions. Le Sgen-CFDT vous propose des éléments pour y voir plus clair.

Dernière mise à jour – mardi 10 mars 2020

 S’informer

Coronavirus - Covid-19 - informations éducation nationale
Site Éducation nationale

La situation est très évolutive et de nombreuses fausses informations circulent.
La première des recommandations est donc de rester bien informé.e en consultant très régulièrement :

 

les sites officiels des autorités publiques :

 

le numéro vert « Nouveau Coronavirus » : 0800 130 000, ouverte 24h/24, 7j sur 7

 

le site dédié spécifiquement aux personnels de l’Éducation nationale :

Remis à jour quotidiennement, il répond aux principales questions que se posent les personnels sous forme d’une FAQ.

 

Les risques d’exposition au CORONAViRUS sur son lieu de travail : Précisions du Sgen-CFDT

 

L’obligation de l’employeur

Sur la base de l’article L4124-1 du code du travail, notre employeur doit mettre en œuvre tous les moyens pour éviter que nous soyons atteints par le Coronavirus dans le cadre de notre travail.

Il doit en effet veiller à la sécurité et à la protection de la santé de ses agents. Il doit prendre les mesures nécessaires pour garantir leur sécurité et protéger leur santé physique (et mentale).
Il veille à adapter les mesures de sécurité afin de tenir compte du changement des circonstances.

Selon le code du travail et la jurisprudence, l’obligation de sécurité de l’employeur doit avoir des résultats. Il ne doit pas seulement diminuer les risques sanitaires, mais les empêcher. L’employeur pourra être tenu responsable en cas d’accident ou de maladie due à des conditions de travail.

Les consignes données doivent donc adaptées à cette exigence.

Les mesures visant à assurer des enseignements à distance aux élèves permettent en partie d’assurer la continuité du service public tout en en satisfaisant à cette exigence quand les circonstances l’exigent (« cluster »).

La continuité du service public d’éducation ne peut en aucun cas de faire au détriment de la santé au travail des agents.

 

Peut-on cesser d’aller au travail ou exercer son droit de retrait en raison de l’épidémie ?

Les différentes situations et conditions pour cesser son travail sont indiquées sur les sites officiels.

Si vous n’êtes pas concerné·e par ces mesures et que votre établissement ou service applique correctement les consignes des autorités publiques, la simple crainte du virus ne justifie pas de cesser son travail et le droit de retrait prévu par l’article 5-6 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 n’est pas justifié.

 

Cas des agents pour lesquels une contamination présenterait un risque particulier

Il s’agir notamment des agents pour lesquels l’employeur doit exercer une surveillance médicale particulière (art 24 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 ) et pour lesquels, selon la pathologie, le coronavirus COVID – 19 pourrait présenter un risque particulier.

  • personnes handicapé.e.s ;
  • femmes enceintes ;
  • agents réintégrés après un congé de longue maladie ou de longue durée ;
  • agents occupant des postes définis à l’article 15-1 ci-dessus ;
  • agents souffrant de pathologies particulières déterminées par le médecin de prévention (infection respiratoire chronique, déficit immunitaire…)

 

La question de l’exercice de leur droit de retrait peut se poser pour eux en cas de danger grave et imminent.

Mises à jour des 6 et 10 mars 2020 :

Pour ces agents, le 5 mars 2020 en fin d’après-midi, le ministère de l’Éducation nationale a mis à jour la foire aux questions consacrée au Covid-19 sur ce sujet. Désormais : « Concernant les personnels particulièrement fragiles face au virus Coronavirus COVID-19, le médecin traitant ou, à titre conservatoire le médecin de prévention, peut signifier la nécessité d’un éloignement du milieu professionnel habituel, pour limiter l’exposition au Coronavirus COVID-19 en cas de risque particulier lié à une pathologie chronique. Un travail à distance est alors proposé au personnel concerné ou si cela n’est pas possible, une autorisation spéciale d’absence (ASA). »

Le Sgen-CFDT salue cette précision que nous demandions et qui doit permettre aux agents de ne pas avoir à utiliser le droit de retrait pour se protéger.

Nous demandons également qu’un message d’information soit adressé individuellement aux agents rentrant dans le champ de l’article 24 du décret 82-453 afin qu’ils soient informés des consignes de protection dont ils pourraient éventuellement bénéficier selon leur situation.

Tout en respectant le choix individuel de chaque personnel, le Sgen-CFDT invite les agents concernés qui ne l’auraient pas encore fait à se signaler à leur médecin de prévention.

 

[version du 4 mars 2020 : Le cas de la protection de ces personnels n’a pas encore été abordé dans les consignes données par les autorités publiques.

Chaque cas clinique et d’exposition au virus étant particulier, le Sgen-CFDT conseille à ces agents de contacter avant tout leur médecin traitant et/ou spécialiste afin de recueillir leur avis médical pour prendre les dispositions nécessaires à leur état de santé.

Le médecin de prévention devra être également contacté.Garant du secret médical, il est à même de conseiller l’agent et l’administration quant au danger que l’exposition pourrait générer sur l’état de santé particulier de certains agents.

Suivant l’avis médical, si nécessaire, l’agent devrait pouvoir bénéficier d’une adaptation de son poste (télétravail,..) ou être placé en Autorisation spéciale d’absence (ASA).

C’est seulement si l’administration refusait d’appliquer les préconisations des médecins traitant et de prévention que l’agent pourrait exercer son droit de retrait de bonne foi.]

 

Cas des agents ayant contracté le Coronavirus sur leur lieu de travail (CITIS)

Si vous êtes en incapacité temporaire de travail à cause d’un accident reconnu imputable au service, d’un accident de trajet ou d’une maladie contractée en service, vous avez droit à un congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis). L’intégralité de votre rémunération est maintenue pendant toute la durée de ce congé, sous réserve du respect de certaines conditions.

 

Cas des agents qui doivent garder leurs enfants chez eux

Les personnels dont un ou plusieurs enfants de moins de 16 ans doivent rester à domicile bénéficient d’une autorisation spéciale d’absence sans jour de carence. Cette autorisation est accordée à raison d’un responsable légal par fratrie sous réserve de justifier, d’une part de la mesure d’éloignement (attestation de l’établissement scolaire notamment), et d’autre part de l’absence de solution de garde. Cette autorisation est accordée pour une durée de 14 jours. Pour les parents d’élèves dont l’établissement a fait l’objet d’une mesure de fermeture (« cluster »), cette autorisation sera accordée jusqu’à la réouverture de l’établissement.

Démarche d’arrêt de travail dans le cadre de l’épidémie de Coronavirus – Covid 19 pour les fonctionnaires et agents publics

S’agissant des responsables légaux qui n’ont pas la qualité de fonctionnaire ou d’agent public, se reporter au site du ministère du travail. 

Application du jour de carence

Cas où il ne devrait pas s’appliquer : par extension du décret du 31 janvier 2020, les agents contraints de rester à leur domicile en raison de la quarantaine d’un proche (par exemple : parents devant garde leur enfant) et placés en congé maladie ne devraient pas avoir de jour de carence.

Cas où il s’applique : pour les agents ayant contracté le coronavirus en dehors de leur travail et placé à la suite en arrêt maladie, le jour de carence s’applique.


En raison des circonstances exceptionnelles et de la difficulté d’établir avec précision le lieu de contamination, le Sgen-CFDT demande que le jour de carence soit supprimé en cas d’arrêt maladie lié au coronavirus.

 

Politique de prévention pour chaque collectif de travail

Cette situation est l’occasion de rappeler l’importance d’une politique de prévention sur les lieux de travail et pour chaque collectif de travail. L’accès des agents aux registres, la mise à jour annuelle du document unique d’évaluation des risques, sous la responsabilité du chef de service, d’établissement, ou de l’IEN, n’en sont que plus importants ; tout comme le besoin pour chacune et chacun d’avoir les bonnes informations et de pouvoir échanger sur l’ensemble des questions liées à la prévention dans un service ou un établissement.

Les équipes du Sgen-CFDT vous conseillent et vous accompagnent.

Tout savoir

Ce que le Sgen-CFDT peut vous apporter...

Découvrez l'ensemble des services du Sgen-CFDT sur la toile !

Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
Accéder au site internet

Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
Accéder au site internet

Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
Accéder au site internet

Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
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Sgen+

Le service d'information et de suivi de carrière du Sgen-CFDT
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Ressources professionnelles

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
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Site de la CFDT

Le site de la CFDT : l'actualité syndicale et sociale.
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Site du Sgen-CFDT

Le site de la fédération Sgen-CFDT : les informations nationales.
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Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Site de la Fédération Formation et Enseignement Privés CFDT

Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
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Site de Fédération générale de l'agroalimentaire CFDT

Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
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