Protocole : un allègement qui interroge

Le CHSCT ministériel du 30 mars 2022 a été l'occasion de faire le point sur la situation sanitaire et le nouveau protocole. Patrick SOLER présidait l'instance. La CFDT était représentée par Gisèle BAULAND, Stéphanie CLARENC, Martine GIRARD et Jean François LE CLANCHE.

L’allègement du protocole et des consignes, la suppression partielle de l’obligation de porter le masque, décidés par le gouvernement, interrogent.

Un nouveau protocole qui interrogeprotocole

La CFDT a manifesté son inquiétude. Le rebond épidémique sévissant depuis la mi-mars est de mauvais augure. Pour la CFDT, il est primordial de continuer à respecter les gestes barrières. Il faut continuer de porter un masque, d’aérer régulièrement les locaux, de se laver les mains et surtout de faire preuve de bon sens. L’heure n’est pas au relâchement !

Protocole, autotests… quelle conduite tenir et où trouver de l’information ?

Le ministère de l’Agriculture met régulièrement à jour sa foire aux questions (FAQ). Elle est accessible à toutes et à tous via ce lien. Elle donne des réponses claires et concises aux questions concernant le fonctionnement de l’enseignement technique agricole et de l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage dans le contexte sanitaire lié à la COVID-19. N’hésitez pas à la consulter.

Le ministère vient de diffuser un « Flash info RH ». Il reprend les principales informations de la FAQ. Il intègre aussi les nouvelles dispositions portant sur l’organisation du travail au MAA à partir du 18 mars 2022. (Retour au régime de droit commun pour le télétravail). On note :

  • suspension du passe vaccinal,
  • maintien du passe sanitaire mais ce point ne concerne pas directement les agents du MAA,
  • allègement des règles du port du masque et de distanciation,
  • plus de jauge pour les réunions présentielles,
  • pour les personnes « vulnérables », la circulaire est toujours en vigueur, jusque fin 2022,
  • enfin, pour les agents positifs à la Covid-19, le jour de carence demeure suspendu.

Pour la CFDT, les informations données par le ministère sont à consulter régulièrement. Par le biais de sa newsletter, la CFDT informe également les agents. Enfin, les militant.es CFDT sont à votre disposition pour répondre à vos questions. Pour les contacter, cliquez ici.

Point Covid-19

  • Le nombre de cas confirmés et de cas contact est en hausse. Les apprenants, étudiant.es sont touchés.es comme les personnels.
  • Une nouvelle livraison de masques chirurgicaux va avoir lieu début avril dans les lycées agricoles (EPL).
  • Pour les autotests, l’expérience passée montre que les EPL sont les mieux placés pour les acheter. Ils sont réactifs et efficaces. Ils sont appelés à faire leurs commandes. Le ministère remboursera (sous certaines conditions). La délivrance gratuite d’autotests en pharmacie est toujours possible (cf. question 12 FAQ).

Dans les écoles de l’enseignement supérieur on note :

  • une recrudescence des cas,
  • leur forte mobilisation et leur réactivité,
  • une communication en interne pertinente, sous forme d’affichage, de courriers ou de notes de service,
  • la convocation régulière des instances de dialogue social (CHSCT, CT) au niveau local.

La CFDT espère que la situation sanitaire ne va pas continuer de se dégrader. Les changements fréquents des règles sanitaires épuisent les agents et les équipes de direction, les étudiant.es et élèves. Depuis deux années les agents ont fait face à la crise avec professionnalisme. Il est urgent de reconnaitre leur dévouement et de leur permettre de se projeter.

État d’avancement du Plan National de Prévention (PNP)

Ce plan est pluriannuel. Il programme des actions à conduire pour améliorer la qualité de vie au travail et la santé des agents. L’agenda prévisionnel est respecté. Les engagements pris par l’administration tenus. La CFDT a participé activement à l’élaboration de ce plan. Elle remercie le ministère et notamment les inspecteur.trices « santé et sécurité au travail » qui malgré la pandémie ont poursuivi leur travail de terrain.

Transports des apprenants

protocoleLa DGER va toiletter la note de service portant sur le transport collectif des apprenants, lors de sorties scolaires, notamment la question de la responsabilité des enseignant.es assurant leur transport en tant que conducteur.trices. Pour la CFDT, ce travail est nécessaire. La NS doit être claire et pragmatique. La CFDT estime qu’on ne peut pas forcer un agent à conduire un transport collectif d’apprenants. L’utilisation d’un véhicule personnel à cette fin est totalement déraisonnable et doit être proscrite.

Vêtements de travail, vêtements de protection et EPI

La réglementation est précise. Les vêtements de travail sont destinés avant tout à protéger les agents contre les salissures et usure de leurs vêtements. Ils peuvent également caractériser une profession (uniforme ou tenue reconnaissable).

Les vêtements de protection constituent une catégorie spéciale de vêtements de travail qui a pour vocation de protéger leur bénéficiaire contre les accidents ou les intempéries. Ces vêtements protecteurs (blouse, bleu de travail, tablier de protection, etc.) et les EPI (casque, chaussures de sécurité, appareil de protection auditive, masque de protection respiratoire, etc.) assurent la sécurité des agents. Ils constituent des équipements de protection individuelle (EPI) et doivent répondre à des normes très précises.

L’évaluation des risques professionnels permet à l’employeur de déterminer les vêtements et les équipements de protection à porter en fonction de chaque intervention réalisée. Dans la mesure où les vêtements de travail, de protection et les EPI sont rendus obligatoires par l’employeur, il devra les fournir gratuitement, en assurer l’entretien autant que nécessaire et les maintenir en bon état.

Pour la CFDT, l’administration a déjà apporté une réponse sur ce sujet en 2020. Pour les EPLEFPA, J.L TRONCO, ancien adjoint au DGER avait tranché ce point. C’est bien aux EPLEFPA de fournir les équipements aux agents, celui qui organise le travail et les activités. Par contre, la question de leur financement reste posé.

D’autres sujets ont été débattus au CHSCT-M: le fonctionnement des abattoirs en secteur vif, la crise de l’influenza aviaire, une présentation d’un rapport d’inspection sur le prion infectieux en laboratoire.

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

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Fax : 03.81.25.30.01
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 06 15 13 68 87 pour le 2A / 06 78 97 29 05 pour le 2B
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel 1 : 06 61 43 43 36
Tel 2 : 06 61 42 38 23
Tel 3 : 06 72 17 33 22
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 06 96 94 97 96
(Attention, -6h de décalage horaire avec la métropole)
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 06 39 01 41 06
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 6, Rue Mon Désert - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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Normandie - Sgen-CFDT Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : normandie@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
E-mail : soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
E-mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
E-mail : syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT de l'Académie de Toulouse

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
E-mail : versailles@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : contact@epst-sgen-cfdt.org
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Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgencfdt.syndicat-ac@education.gouv.fr
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Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
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Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
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Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
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