Réforme : le « Sgen Jeunesse et Sports » a rencontré l’Éducation Nationale

Comme nous l'avions prédit, derrière la réforme des services déconcentrés de la Jeunesse et des Sports, se profilent des bouleversements de grande ampleur qui suscitent bon nombre d'inquiétudes, y compris chez des personnels qui ne font pas directement l'objet de cette réforme.

DRJSCS DDJSCSQui est concerné ?

Dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat, 3000 agents JS devraient rejoindre l’Education Nationale répartis en majeure partie dans les services régionaux (Rectorats) et départementaux (DSDEN) de l’EN. Première alerte : ce chiffre n’est pas anodin, dès lors que ces agents auraient vocation à être gérés par l’administration centrale de l’Education Nationale. Car cela correspondrait à un doublement brutal des effectifs que gèrent actuellement ces services, sans que le nombre de personnels affectés à leur gestion ne soit revu à la hausse…

Dans ce contexte, le Sgen-Cfdt pointe également de nombreux angles morts, comme autant de sujets d’inquiétude :

  • Le devenir des personnels dits de soutien. De difficiles tractations ont lieu entre DGRH de l’éducation nationale et DRH des ministères sociaux, car il faut à la fois transférer des personnels administratifs dans les services déconcentrés pour le soutien aux missions, et vers l’administration centrale du MEN pour gérer les agents. Or ces personnels ont pour une grande part intégré les corps administratifs des affaires sociales. Le secrétariat général des ministères sociaux ne lâchera pas comme cela ses ETP !
  • La gestion des personnels des établissements: la secrétaire générale du MEN a découvert ce dossier qui ne lui a pas été présenté, notamment le fait que plus de 40% des personnels administratifs de ces établissements avaient intégré des corps des affaires sociales. Elle vient également de prendre connaissance de leurs montants indemnitaires et de ceux, identiques car alignés, de leurs collègues des corps de l’éducation nationale en poste dans ces établissements. Rappelons que le ministère de l’éducation nationale est le plus mauvais payeur de tous les ministères ! Le Sgen-CFDT revendique des garanties de maintien des acquis de ces agents, indemnitaires notamment. Si leur transfert en gestion passe par une convention de gestion entre affaires sociales et éducation nationale, les termes de celle-ci doivent être définis en concertation avec les organisations syndicales du champ J&S.
  • Le devenir des CTS. Ils sont basculés désormais en gestion vers le programme 219, à la main du ministère des sports, notamment pour prendre en charge la subvention destinée aux établissements. Il faudra analyser attentivement le budget 2020 du ministère pour évaluer les conséquences concrètes de cette décision, mais pour ce qui concerne leur transfert en gestion à l’éducation nationale, sa secrétaire générale… est en attente de précisions, dans un contexte où leur devenir n’est pas réglé puisque nous sommes dans l’attente de la restitution des conclusions d’un groupe de travail annoncé par la Ministre des Sports, mais non encore mis en place à ce jour…

Quelles missions ?

Les agents « auront vocation à suivre leurs missions » et les ETP transférables seront définis au regard de l’enquête activité du MAS.

Suivre leurs missions, soit, mais lesquelles ?

Une revue des misions menée par les IGESR en lien avec les IGAS doit se tenir, elle n’a toujours pas débuté à ce jour.

Si l’on se reporte aux missions évoquées dans la circulaire (très peu claire) du 12 juillet dernier signée du Premier ministre on ne peut ignorer l’importance qui sera donnée à la mise en œuvre du SNU dans le volume d’activité des personnels J&S transférés : or la faisabilité et la soutenabilité de ce dispositif à l’échelle d’une classe d’âge est interrogée, tandis que sa dimension éducative reste très discutable…

Rien n’est tranché non plus concernant le devenir des formations et certifications Jeunesse et Sport, dont la circulaire annonçait le transfert à l’éducation nationale après allègement de la mission…

Mme LEVEQUE s’interroge aussi légitimement sur les redéfinitions de missions induites par la montée en puissance de l’Agence nationale du sport.

Pour le Sgen-CFDT, il apparaît très dommageable qu’un transfert aussi précipité des services ait été acté avant de réfléchir aux missions : en clair « on a mis la charrue avant les bœufs ».
Contrairement à l’UNSA ou à la FSU qui réclamaient ce transfert des services et des personnels, le Sgen-CFDT pensait qu’il fallait d’abord réfléchir à une interministérialité de projet, autour de la coordination des politiques publiques à visée éducative menées conjointement par le MEN, le MESR et le ministère des Sports, avant d’envisager une quelconque opération de transfert : les faits semblent nous donner raison.

Nous lire ou nous relire : notre tract, « Pôle éducatif et gestion des personnels techniques et pédagogiques ».

Quel calendrier, quel accompagnement, quelles garanties ?

La Secrétaire Générale nous a laissé entendre que le transfert des missions et des personnels devrait être rapide. Il est désormais envisagé qu’une nouvelle organisation prenne effet dès le 1er juillet 2020 même si une convention de gestion devait s’établir entre le MAS et le MENJ afin d’assurer la transition budgétaire définitive au 1er janvier 2021.

Ce transfert implique la modification d’au moins de 12 décrets, ce qui laisse présager un gros travail juridique à mener sur un temps très restreint et quand on sait qu’au meilleur des cas les préfigurateurs devraient être nommés dans le courant du mois d’octobre !

Il faudra donc ensuite que tout aille très vite….

Le Sgen-CFDT réclame dans ce contexte à ce que les choses se fassent en prenant d’abord le temps nécessaire à la revue des missions et envisager seulement ensuite de façon plus sereine le transfert des personnels dans les meilleures conditions possibles sur leurs nouvelles missions, dans leurs nouvelles structures qui nécessitera aussi des changements de lieux d’exercice pour beaucoup d’entre eux (lieux d’implantation physique non encore définis à ce jour !).

Concernant la gestion des personnels, les nombreux points restant à régler exigent que l’on prenne le temps de la concertation, et même avant cela que l’on prenne le temps pour les services de gestion d’appréhender la complexité des statuts, la variété des situations individuelles…

Et tout cela dans un contexte où les services administratifs vont être considérablement bousculés par la mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique !

Enfin,d’un point de vue fonctionnel, même si le tandem Recteur-Préfet nous est présenté de manière idyllique, nous nous interrogeons tout de même sur la pertinence d’un tel système de pilotage bicéphale qui va certainement nécessiter de nombreux ajustements et arbitrages au plus haut niveau.
Alors faut-il brûler les étapes ?

Pour le Sgen-CFDT dans cette restructuration de grande envergure il est capital que tous les agents disposent d’un droit d’option.
Un tel chantier, où doivent être pris en compte les choix individuels, nécessite un calendrier de mise en œuvre adapté.

Un accompagnement RH doit être mis en œuvre sous l’égide des deux DRH : à ce sujet des informations inquiétantes de nos collègues des affaires sociales laissent comprendre que la DRH des ministères sociaux n’intègrerait plus l’accompagnement des personnels J&S dans ses priorités… ce serait scandaleux, mais faut-il en s’étonner dès lors que la plupart des OS Jeunesse et Sports, hormis le Sgen-CFDT, ont insisté pour la quitter rapidement !!

Des sujets RH concrets doivent pourtant être expertisés, dont la lancinante question du régime indemnitaire des PTP, miroir de tous les fantasmes et crispations identitaires de ces corps, sur laquelle nous reviendrons dans un prochain message.
Rappelons seulement que les enseignants de l’éducation nationale, auxquels les personnels des corps techniques et pédagogiques sont souvent assimilés, ont des primes ridiculement faibles, ce qui fait d’ailleurs débat dans le cadre du projet de réforme des retraites…
Les conditions d’exercice des personnels techniques et pédagogiques devront être aussi discutées : quelle organisation du temps de travail ? quel encadrement ? quelles modalités d’évaluation ? Sur tous ces sujets, une fois connues les nouvelles organisations au sein de l’éducation nationale, on attendra avec curiosité les premières analyses de celles des organisations syndicales qui n’avaient de cesse de dénoncer la gestion des PTP JS par la DRH des ministères sociaux et de réclamer leur transfert à l’Éducation nationale.

Tout savoir

Ce que le Sgen-CFDT peut vous apporter...

Découvrez l'ensemble des services du Sgen-CFDT sur la toile !

Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
Accéder au site internet

Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
Accéder au site internet

Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
Accéder au site internet

Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
Accéder au site internet

Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
Accéder au site internet

Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
Accéder au site internet

Sgen+

Le service d'information et de suivi de carrière du Sgen-CFDT
Accéder au site internet

Ressources professionnelles

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
Accéder au site internet

Site de la CFDT

Le site de la CFDT : l'actualité syndicale et sociale.
Accéder au site internet

Site du Sgen-CFDT

Le site de la fédération Sgen-CFDT : les informations nationales.
Accéder au site internet

Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
Accéder au site internet

Site de la Fédération Formation et Enseignement Privés CFDT

Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
Accéder au site internet

Site de Fédération générale de l'agroalimentaire CFDT

Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
Accéder au site internet

Le sgen-cfdt et vous

Nous contacter
Pour toutes questions, n'hésitez pas à nous contacter.
Nous écrire

 

Adhérer au SGEN-CFDT
L'adhésion, la seule ressource du syndicat !
En savoir plus