Présentation du bilan national de l'action sociale 2016

Publié le 08 décembre 2017 par Sylvain LARGY

Plénière CNAS le 17 novembre 2017

Présentation du bilan nationale de l'action sociale 2016

Les participants SGEN-CFDT

Sylvain LARGY secrétaire fédéral SGEN-CFDT action sociale – membre de la CNAS

Vincent SOULAGE, secrétaire fédéral SGEN-CFDT – membre de la CNAS

Les points abordés

Déclaration préalable du SGEN CFDT

Le SGEN CFDT constate le recul du montant des dépenses engagées (PIM hors handicap, ASIA, aides aux secours) et le poids croissant des prestations handicap qui ne devraient pas relevé de l’action sociale. Il est attendu des éléments qui pourraient permettre de comprendre la baisse des aide aux vacances et loisirs. Ce sujet pourrait être étudié en groupe de travail.

Le SGEN CFDT espère que la journée nationale de l’action sociale qui rassemblera les représentants des Rectorats en charge de l’ACTION SOCIALE permettra aux académies d’étendre la variété des ASIA.

Le SGEN CFDT déplore que les bilans 2016 n’aient pas été transmis avant la commission permanente, et souhaite des indications sur le budget 2018 et le niveau d'utilisation des académies en 2017

Présentation du bilan national de l'action sociale 2016

L’action sociale proposent des actions dans 4 domaines d'interventions :

Accompagnement social de la vie professionnelle : 16 % de la dépense globale (stable)

Soutien social à la vie perosnnelle et à la  famille : 32 % de la de la dépense globale (stable)

Vacances, culture et loisirs : 16 % de la dépense globale (en légère baisse)

Handicap et personnes fragilisées : 36 % de la dépense globale (en hausse)

Evolution des dépenses globales :

Les dépenses en 2016 se sont élevées à plus de 37,2 millions, elles baissent au total de -0,66 %

Propositions des organisations syndicales (UNSA, FSU et SGEN CFDT)

les organisations syndicales sont alertées par la baisse de l'aide aux vacances. Il est demandé un temps de travail pour mieux connaître les besoins des agents avec la Jeunesse et sports et les prestataires de séjours de séjours de vacances de l'ESS.

La question de la restauration revient également souvent, il faudrait prendre le temps d'étudier ce sujet.

Les organisations syndicales s’interrogent sur la PIM handicap. Elle n'est actuellement pas soumise à condition de ressources et elle est devenue une des prestations les plus importantes.

Il est demandé plus de lisibilité des tableaux par académie : il serait peut être utile de rajouter une colonne budget alloué, dépenses effectuées et nombre d'agents.

Réponse de l’administration :

- Sur le fond :

L’administration précise que si certaines prestations sont à la baisse, d'autres à la hausse et le total dépensé en 2016 est supérieur à 2015.

Les budgets alloués en 2016 sont stables malgré un contexte social difficile.

Il est nécessaire d’engager une réflexion avec l’aide d’académies volontaires pour favoriser une meilleure adéquation des demandes et des prestations proposées , mais aussi pour proposer une simplification des procédures.

- Sur la forme :

Il semble utile de trouver un accord sur une matrice de suivis pour présenter les bilans (exemple : bilan avec budget alloués, consommés par académie et nombre d'agents)

La journée du 04/12 doit permettre les échanges entre les académies et de rappeler les orientations ministérielles

Bilan des actions concertées MGEN:

La MGEN mène des actions dans le cadre d'une convention accord-cadre 2014

Les bénéficiaires sont les agents actifs ou retraités et leurs ayant-droits

Les actions menées :

1/Financement des équipements spéciaux :

La MGEN s'engage à :

- participer au financement à même hauteur que le MEN

2/ Centre de vacances d'enfants ou adultes en situation de handicap :

Participation aux vacances des enfants et adultes en situation de handicap. Il est constaté une volonté des familles de partir avec leur enfants en centre de vacances

3/ Aide aux actifs et retraités en situation de handicap nécessitant l'intervention d'une tierce personne.

Aide financières personnalisé aux actifs et retraités en situation de handicap ou invalides et leurs ayants-droit qui requièrent une tierce personne.

4/ Réservation de lits :

Participation à la réservation de lits pour l'accueil de personnes retraitées dépendantes ou en situations de handicap

Actuellement réservation pour quinze années.

5/ réseau PAS et centre de réadaptation :

les réseau PAS (prévention, Aide, suivi ont pour objet de favoriser le maintien dans l'emploi et la réinsertion professionnelle.

Autres dispositifs de la convention : convention spécifique :

Financement d'intervention de travailleuses familiales ou aides ménagères à domicile.

Mise en oeuvre de la mesure destinée à la réservation des logements auprès de bailleurs sociaux.

Initiée sur l'exercice 2017 à partir d'une mesure nouvelle, elle est dédiée à l'aide à l'accés au logement des néo-titulaires (plus d'un million d'euros)

Il a été constaté une implication importante des académies de CRETEIL et VERSAILLES qui accueillent environ 40 % des néo-titulaires

Cette mesure est prévue pour 2018 mais toujours en attente d'arbitrage budgétaire.

Bilan 2017 :

ACADEMIE DE CRETEIL :

Tous les bailleurs recommandé par le MEN ont été contactés. certains ont accepté des accords avec droits de suite.

ACADEMIE DE VERSAILLES :

4 rencontres avec représentants des personnels et la MGEN

Le service juridique de l’académie a souhaité :

- des droits de suite de 5 ans et refuser les colocations

Résultats éloquents : plus de 50 logements réservés et attribués dans des conditions favorables.

Propositions des organisation syndicales

L’ensemble des organisations syndicales reconnaissent le travail mené par les services :

- Cette opération nécessite beaucoup de besoin humain pour mener ces actions

- Besoin de concertation nécessaire pour mutualiser les savoirs faire, les expériences pour tenir les délais et d'éviter à d'autres académies de perdre du temps.

Ce dispositif a permis de construire un véritable outil à destination des stagiaires qui ont accueilli ce document avec grand intérêt.

Réponse de l’administration :

Ces dispositifs relèvent de l'autonomie des recteurs qui prennent en compte les réalités des territoires, des besoins avec l'aide de la DGRH.

Pas de convention avec le CROUS, mais des propositions de logements vacants à l'issue de la rentrée universitaire. hors convention.

Dans les Hauts de France, une convention est en cours avec le CROUS.

Avis et positions du SGEN CFDT

Le SGEN CFDT demande des tableaux détaillés des mesures menées dans ces deux académies.

Le SGEN CFDT estime que la mutualisation devrait aller au delà de ce dispositif. Il est constaté que la volonté du DAF peut influer sur l’avancée de ces dossiers selon les académies

Le SGEN CFDT souhaite que les systèmes de cautionnement soient plus valorisés.

Le SGEN CFDT s’intteroge sur la pertinence de réservation de logements dans le 15ème arrondissement de PARIS pour des agents de CRETEIL

Informations sur les dispositifs d'accompagnement des personnels en fonctions à Saint-Martin et de Saint Barthélémy

Suite à l'ouragan IRMA, un dispositif a été mis en place par l'académie de GAUDELOUPE avec le renfort des dotations et moyens par la DGRH au bénéfice des personnels (100 000 € titre 2 et 300 000 hors titre 2 : actions de secours pour les urgences, actions d'aide au logement pour trouver des solutions alternatives, dispositifs de prise en charge partiels de frais de transport pour permettre aux enseignants pour revenir en Guadeloupe où leur famille sont pour le moment réfugiées).

Convention avec la MGEN pour des actions d'accompagnement pour un coût de 200 000 € :

- Renfort du dispositif d'écoute et soutien psy de la part de la MGEN : cellule d’écoute psychologique 24h/24 avec des psychologues formés à l'urgence et aux traumatismes

- La MGEN va poursuivre le dispositif de secours d'urgence pour les enseignants ou non. Actuellement 2 commissions d'aide d'urgence par semaine

Propositions / Discussion

Il est demandé une aide au transport pour les agents : pas de précision à ce jour.

Point d’étape sur l'organisation de la journée nationale d'action sociale du 4 décembre 2017

A ce jour, environ 80 représentants des académies, plus la CNAS soit plus de cent personnes.

Propositions des organisations syndicales

Il est demandé de rajouter les représentants de la CAAS de Mayotte qui vient de se constituer.

Tout savoir

Ce que le Sgen-CFDT peut vous apporter...

Découvrez l'ensemble des services du Sgen-CFDT sur la toile !

Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
Accéder au site internet

Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
Accéder au site internet

Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 4 rue des Hibiscus, Kavani M'Esatere, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
Accéder au site internet

Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
Accéder au site internet

Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
Accéder au site internet

Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
Accéder au site internet

Sgen+

Le service d'information et de suivi de carrière du Sgen-CFDT
Accéder au site internet

Ressources professionnelles

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
Accéder au site internet

Refondation

Le blog de la reconstruction de l’école
Accéder au site internet

Campus

Le blog de l’enseignement supérieur et de la recherche
Accéder au site internet

Numérique : quelle école, quels enjeux

Le numérique pour changer l’école
Accéder au site internet

Le corps enchaîné

Le blog EPS du Sgen-CFDT
Accéder au site internet

Le blog ASH

Une école inclusive pour une éducation inclusive
Accéder au site internet

Le blog AESH

Accompagner les enfants handicapés à l’école, c’est un vrai métier !
Accéder au site internet

Jeunesse, sports et cohésion sociale

Le blog de la CFDT à Jeunesse et Sports
Accéder au site internet

Site de la CFDT

Le site de la CFDT : l'actualité syndicale et sociale.
Accéder au site internet

Site du Sgen-CFDT

Le site de la fédération Sgen-CFDT : les informations nationales.
Accéder au site internet

Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
Accéder au site internet

Site de la Fédération Formation et Enseignement Privés CFDT

Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
Accéder au site internet

Site de Fédération générale de l'agroalimentaire CFDT

Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
Accéder au site internet

Le sgen-cfdt et vous

Nous contacter
Pour toutes questions, n'hésitez pas à nous contacter.
Nous écrire

 

Adhérer au SGEN-CFDT
L'adhésion, la seule ressource du syndicat !
En savoir plus
le SGEN-CFDT près de chez vous
Suivre le SGEN-CFDT sur les réseaux sociaux