Groupe de travail sur l'organisation territoriale de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur

Publié le 22 novembre 2018 par Catherine Nave-Bekhti

Le mardi 20 novembre 2018, le groupe de travail ministériel sur l'évolution de l'organisation territoriale de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur s'est réuni pour la première fois.

La secrétaire générale et le directeur général des ressources humaines des ministères de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur et de la recherche avaient mis deux points à l'ordre du jour :

  • la structuration du dialogue social
  • l'accompagnement des personnels des services déconcentrés

Dialogue social sur la réforme de l'organisation territoriale

Les propositions ministérielles

La secrétaire générale souhaite un véritable dialogue social au niveau local et proposera un cadrage pour que les mêmes règles d'organisation de ce dialogue s'appliquent partout. Cependant, dans ses propositions le dialogue social formel ne débuttera qu'après la validation par les ministres des feuilles de routes des recteurs et rectrices de région. D'ici là, les recteurs et rectrices peuvent dialoguer mais dans un cadre informel et non décisionnel. Localement le dialogue social à partir de février 2019 sera mené au niveau régional. Les différents comités techniques pourront être réunis en formation conjointe. Il pourra y avoir des groupes de travail et du dialogue social informel en amont des comités techniques avec les organisations syndicales présentes dans les CT de la région.

Au niveau national, les groupes de travail ministériels seront régulièrement réunis pour échanger sur les textes à prendre au niveau national et sur l'avancée de la réforme. Les comités techniques des deux ministères seront régulièrement informés aussi.

Les axes des feuilles de route que doivent proposer les recteurs et rectrices de région :

  • description de la gouvernance : montrer que la nouvelle organisation, l'articulation des niveaux infra-départementaux, départementaux et académiques, la composition de la future équipe de direction répondront aux enjeux de politique éducative des territoires;
  • organisation : structuration des services académiques, implantations des sites, présentation des enjeux en matière de convergence entre les académies actuelles;
  • identification des implications en termes de ressources humaines.

Ce qui semble décidé :

  • les nouvelles académies régionales porteront le même nom que la région;
  • il y aura un budget opérationnel par région académique;
  • il y aura un seul rectorat par région avec des implantations sur plusieurs sites, aucun site de service déconcentré ne sera fermé et chaque site conservera les emplois des tous niveaux de responsabilité (sauf recteur);
  • à partir du 1er janvier 2020 les procédures devront converger entre les anciennes académies formant une nouvelle région académique;
  • les périmètres de gestion de l'ensemble des personnels resteront inchangés jusqu'en 2022.

Les demandes du Sgen-CFDT

Nous avons d'abord rappelé notre opposition à la fusion des académies, et nos doutes quant à la capacité d'une telle réforme à améliorer le service public de l'Education. Nous avons fait remonter les informations transmises par nos équipes académiques faisant état du fait que certain.e.s recteur.trice.s semblaient ne pas réellement travailler en équipes. Dans certaines régions, les DASEN, voire les recteur.trice.s ne savent rien de l'élaboration du projet d'organisation territoriale. Pourtant, les instructions ministérielles appelaient les recteurs et rectrices de région à travailler en équipe.

Il faudra donc des recommandations et un cadrage assez fermes pour que le dialogue social avec les représentant.e.s des personnels puisse avoir lieu. Nous avons aussi rappelé que pour la CFDT, il faut aussi un dialogue territorial avec l'ensemble des parties prenantes : pas uniquement les élu.e.s locales.aux mais aussi les représentant.e.s des usager.ère.s et les associations complémentaires de l'Ecole. Les personnels n'étant pas du tout associés aux réflexions, y compris les premières et premiers concerné.e.s qui travaillent dans les services déconcentrés, nous avons demandé qu'une enquête soit mené auprès des agent.e.s. Nous avons demandé que l'étude d'impact RH soit aussi examinée dans le cadre des groupes de travail ministériels.

Accompagnement des personnels des services déconcentrés

Les pistes de travail ministérielles

Les pistes d'accompagnement en termes de ressources humaines sur lesquelles les ministères concerteront dans le cadre des groupes de travail ministérielles sont les suivantes :

  • accompagnement individuel et collectifs des agent.e.s des services académiques;
  • rémunération et aides financière, y compris convergence indemnitaire vers le haut entre les académies (budgété au projet de loi de finances pour 2019);
  • poursuite de la requalification de postes en catégories B et A.

Les revendications du Sgen-CFDT

La secrétaire générale et le DGRH semblent prendre la mesure des enjeux RH de cette réorganisation, surtout pour ce qui concerne la transition et les ministères s'attachent à prévoir les financements qui seront nécessaires.

Nous avons rappelé nos revendications :

  • des mesures dans les différents domaines à la hauteur de l'enjeu, d'autant que les personnels ont en mémoire l'absence d'accompagnement réel lors des précédentes réorganisations des services académiques ;
  • des mesures non seulement pour la transition vers la nouvelle organisation mais aussi des mesures pérennes par exemple en matière de frais de déplacement et d'hébergement, d'organisation du temps de travail pour les agents qui auront des déplacements plus nombreux et lointain à faire, un suivi de l'accidentologie pour pouvoir ajuster les organisations à la réalité vécue par les agent.e.s, une attention à l'impact sur l'égalité professionnelle notamment dans l'accès aux postes à responsabilité.

Retrouvez notre article sur les personnels des services déconcentrés et les évolutions territoriales.

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
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Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
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Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
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Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
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Ressources professionnelles

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
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Site de la CFDT

Le site de la CFDT : l'actualité syndicale et sociale.
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Site du Sgen-CFDT

Le site de la fédération Sgen-CFDT : les informations nationales.
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Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
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