CAP ADJOINTS ADMINISTRATIFS DE L’ENSEIGNEMENT AGRICOLE

Publié le 14 décembre 2016 par Martine Girard

COMPTE RENDU DE LA CAP ADJOINTS ADMINISTRATIFS  DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE DE NOVEMBRE 2016

La CAP (commission administrative paritaire) des adjoints administratifs du MAAF au eu lieu les 23 et 24 novembre 2016.

La CFDT était représentée par Martine GIRARD – titulaire – martine.girard@educagri.fr

La CAP a examiné les demandes de mobilité, les avancement 2017 (promotions au grade supérieur), les demande de recours, les titularisations, un point sur PPCR et le RIFSEEP, les délais sur les frais de remboursement des agents, le bilan du corps des adjoints à l’EAP

Nous avons transmis les résultats par un courriel personnel à tous les agents du corps des adjoints administratifs (mobilité), et à chaque agent concerné (promotions).

A cette occasion, la CFDT a prononcé une déclaration liminaire, dont voici la transcription, et dans laquelle ont été intégrées les réponses de l’administration.

 

PROMOTION / TABLEAUX D’AVANCEMENT A LA CAP

Promotions au titre du 1er juillet 2017

  • 17 promotions sur liste d’aptitudes des AA1
  • 94 promotions par liste d’aptitude des AAP2
  • 119 promotions par liste d’aptitude des AAP1

 

Préconisation de l'administration

Conformément au plan d’accompagnement des services économiques Agricoles, les IGAPS ont été particulièrement vigilants envers les agents affectés dans ces services, et l’administration a demandé que soit respecté un taux moyen de promotion de 30 % au bénéfice de ces agents.

Nous comprenons la difficulté de ces agents, mais nous affirmons que les avancements ne doivent pas se faire au détriment des autres agents se trouvant dans des services où les conditions de travail sont également très difficiles.

 

Particularité des promotions au 1er juillet 2017 et mise en oeuvre du PPCR au 1er janvier 2017

Les tableaux d’avancement sont élaborées sur les 4 grades actuelles.

Cependant, la mise en œuvre du dispositif de reclassement PPCR au 1er janvier 2017 permettra aux agents promus de bénéficier d’un avancement accéléré.

Le SRH s’est engagé à appliquer un dispositif transitoire, qui prévoit une simulation avec un déroulement de carrière, avec l’hypothèse des 4 grades et un reclassement dans la nouvelle grille à 3 grades.

La simulation permettrait de prendre la situation la plus avantageuse pour l’agent, conforme au tableau de reclassement.

Un courrier dans ce sens sera adressé aux agents concernés.

 

POINT SUR LA MISE EN PLACE PPCR / PLAN DE REQUALIFICATION A LA CAP

Rappel de l'évolution des grades

Avant l'appliction PPCR, l'architecture actuelle est composée de 4 grades (AA2, AA1, AAP2,AAP1)

Avec l’application PPCR au 1er janvier 2017, la nouvelle architecture se composera de 3 grades :

  •  Les agents actuellement en échelle 3 (correspondant au grade d’adjoint administratif de 2ème classe) seront reclassés dans le nouveau grade C 1,
  •  Les agents échelle 4 (grade d’adjoint administratif de 1ère classe et échelle 5 (grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe) seront reclassés dans le nouveau grade C 2,
  •  Les agents en échelle 6 (grade d’adjoint administratif de 1ère classe) seront reclassés dans le nouveau grade C 3.

Cas d'inversion de carrière

La présidente de séance répond qu’en cas d’inversion de carrière, la question a été posée à la DGAFP. Une réponse est attendue.

Actuellement, le SRH adresse un courrier aux agents concernés pour leur proposer de prendre contact avec leur IGAPS qui leur établira une simulation individuelle, afin de leur permettre de faire un choix éclairé et individuel.

Concernant l'information personnalisée systématique par l'administration et non uniquement à la demande de l'agent, l'administration a répondu que dans la pratique les personnes qui n'avaient pas pris contact avec leur IGAPS, c'est ce dernier qui les a contactées.

 

POINT SUR LE RIFSEEP A LA CAP

La présidente de séance confirme que :

  •  La bascule du RIFSEEP se fera sur la paye de novembre 2017 pour toutes les catégorie C, hors filière Formation Recherche.
  •  La détermination des groupes de fonction a été opérée par les IGAPS en lien avec les chefs de structure.

Nous nous félicitons de ce travail préalable que la CFDT a demandé précisément lors du groupe de travail du 21 juin dernier, mais nous dénonsons une certaine opacité, car les agents vont découvrir leur groupe de fonction après le virement de la paye de novembre.

Répartition des agents dans le groupe 1 et 2

  • Un quota pour la répartition des groupes de fonction a été imposé dans chacun des secteur d’activité (centrale, service déconcentré, enseignement agricole). La répartition moyenne générale tout secteur confondu est de 50 % dans le groupe 1 et 50 % dans le groupe 2.
  • Il existe donc une différence entre les secteurs dans la répartition des groupes de fonction 1 et 2 qui vient d’une situation historique hétérogène propre à chaque secteur. Ainsi selon les secteurs, la fourchette de répartition dans le groupe 1 se situe entre 37 % et 66 %.
  • Malgré cette situation inéquitable dans la répartition des groupes, il y a une prise en compte d’une harmonisation entre secteurs d’activité avec des barèmes de prime communs entre l’EA et les services déconcentrés.
  • Pour le travail de répartition, le choix a été de limiter le montant de prime entre les 2 groupes (avec un écart de 100 à 200 euros maximum).

Mise en eouvre du Rifseep

  • La régularisation de la prime est rétroactive au 1er janvier 2016.
  • Confirmation qu’il n’y aura aucune baisse de rémunération, (maintien de la rémunération précédente (même montant indemnitaire que 2015 ré-actualisé).
  • Pas de modulation du CIA sur décembre 2016.

Information aux agents

  • Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-904 qui précise les barèmes et règles de gestion à parrue le29 novembre 2016 SG/SRH/SDMEC/2016-904
  • Flash info RH adressé par mail à l’ensemble des agents concernés le 30 novembre 2016
  • Information par notification à chaque agent prévue fin 2016 ou début 2017

POINT SUR LES REMBOURSEMENTS DE FRAIS DE DEPLACEMENT

La présidente précise qu’elle n’avait pas connaissance de ce problème et a demandé quels étaient les services concernés. Elle va communiquer pour que les services soient vigilants par rapport à cette problématique.

La CFDT affirme que cette situation perdure depuis des années, malgré qu’elle ait alerté à plusieurs reprises l’administration !

 

BILAN DU CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS A LA CAP

  • Au 31 décembre 2015, le corps des adjoints administratifs comptait 3446 agents, contre 3692 fin 2014, soit 246 agents en moins (-6,66 %, contre 3,74 % l’année précédente).
  • En 5 ans, de 2011 à 2015, le corps a perdu environ 900 agents, ce qui représente 20 % de ses effectifs malgré l’effet dé-précarisation de 2014.
  • Cette tendance à la baisse va se poursuivre, voire s’accélérer avec 62,1 % des agents âgés de 50 ans et plus, et une moyenne d’âge qui passe sur une année de 51,4 à 51,8.
  • L'état du corps des adjoints administratifs est essentiellement féminin, avec près de 92% de femmes.

 

 

 

 

Tout savoir

Ce que le Sgen-CFDT peut vous apporter...

Découvrez l'ensemble des services du Sgen-CFDT sur la toile !

Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 4 rue des Hibiscus, Kavani M'Esatere, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
Accéder au site internet

Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Description à compléter par nos services.
Accéder au site internet

Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
Accéder au site internet

Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
Accéder au site internet

Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
Accéder au site internet

Sgen +

Le service d'information et de suivi de carrière du Sgen-CFDT
Accéder au site internet

Ressources professionnelles

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
Accéder au site internet

Refondation

Le blog de la reconstruction de l’école
Accéder au site internet

Campus

Le blog de l’enseignement supérieur et de la recherche
Accéder au site internet

Raconter le travail

Raconter le travail aujourd’hui, pour mieux le connaître et partager son expérience.
Accéder au site internet

Numérique : quelle école, quels enjeux

Le numérique pour changer l’école
Accéder au site internet

Le corps enchaîné

Le blog EPS du Sgen-CFDT
Accéder au site internet

Le blog ASH

Une école inclusive pour une éducation inclusive
Accéder au site internet

Le blog AESH

Accompagner les enfants handicapés à l’école, c’est un vrai métier !
Accéder au site internet

Jeunesse, sports et cohésion sociale

Le blog de la CFDT à Jeunesse et Sports
Accéder au site internet

Site du Sgen-CFDT

Le site de la fédération Sgen-CFDT : les informations nationales.
Accéder au site internet

Sgen +, service d'info et de suivi de carrière

Description à compléter par nos services.
Accéder au site internet

Ressources professionnelles du Sgen-CFDT

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
Accéder au site internet

Site de la CFDT

Le site de la CFDT : l'actualité syndicale et sociale.
Accéder au site internet

Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
Accéder au site internet

Site de la Fédération Formation et Enseignement Privés CFDT

Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
Accéder au site internet

Le sgen-cfdt et vous

Nous contacter
Pour toutes questions, n'hésitez pas à nous contacter.
Nous écrire

 

Adhérer au SGEN-CFDT
L'adhésion, la seule ressource du syndicat !
En savoir plus
le SGEN-CFDT près de chez vous
Suivre le SGEN-CFDT sur les réseaux sociaux