CAPN des IGE d'Automne 2016

Publié le 09 février 2017 par Elisabeth Sioudan-Devailly

Cette CAPN présidée par Nadine COLLINEAU, sous-directrice de la gestion des carrières (DGRH B2), s'est tenue le 24 novembre 2016.  Cette CAPN était essentiellement consacrée au Tableau d'Avancement des IGE : Hors Classe et Première Classe.
L'ordre du jour était lourd si bien que la CAPN a débuté à 9h30 pour se terminer à 21h15… Il est convenu d'examiner les points dans un ordre redéfini par la commission.
Les élus Sgen-CFDT lisent à leur tour leur déclaration préalable, ici.

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2016

Après quelques demandes de corrections, il est approuvé à l'unanimité.

Suit l'étude des propositions d'inscription au tableau d'avancement. Comme les fois précédentes, l'administration nous soumet les dossiers qu'elle a sélectionnés et sur lesquels chaque syndicat se prononce. De nombreux dossiers font l'unanimité, d'autres font l’objet de discussions.

A ce stade, les appréciations peuvent porter sur les responsabilités, la technicité, l'encadrement, le parcours professionnel, le contexte professionnel, l'autonomie mais aussi, de façon moins régulière, sur l'ancienneté , les qualités rédactionnelles , la capacité de synthèse.

La rédaction d'un rapport d'activité est un exercice qu'il convient de maîtriser pour parvenir à la promotion. La concurrence est très rude, l'exercice austère et les rapports « originaux » difficiles à défendre.

Nous avons examiné les points 3 et 4 ci après, l'administration veillant au respect de l'équilibre par BAP, entre proposés et promus ainsi qu'à l'équilibre proportionnel Hommes / Femmes.

Propositions d'inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur d'études hors classe au titre de l'année 2016

Les conditions de promouvabilité relèvent de l'article 30 du décret 85-1534 du 31/12/1985 « Justifier d'au moins 2 ans au 5ème échelon d'IGE 1ère Classe »
Les possibilités de promotion représentent 20 % des promouvables (Arrêté du 12/11/2014 fixant les taux de promotions pour les années 2015 à 2017)

Cette année il y avait 63 possibilités (57 en 2015) pour :

  • 302 dossiers de promouvables IGE HC
  • 88 dossiers classés par les établissements
  • 67 établissements ont classé au moins 1 agent

Avis de la commission administrative paritaire sur des demandes de révision de compte rendu d'entretien professionnel

Deux dossiers étaient examinés s'en sont suivis de longs débats préalablement au vote.

Avis de la commission administrative paritaire sur des demandes de renouvellement de stage

Deux dossiers étaient examinés ce point a également suscité de longs débats préalablement au vote.

Propositions d'inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur d'études de 1ère classe au titre de l'année 2016

Les conditions de promouvabilité selon l'article 30 du décret 85-1534 du 31/12/1985 sont : « avoir accompli au moins 1 an au 8ième échelon de la 2ième classe de ce grade et justifier d'au moins 9 années de services effectifs en catégorie A».

Les possibilités de promotion représentent 15,5 % des promouvables (arrêté du 12/11/2014 fixant pour les années 2015 à 2017 les taux de promotions).
Cette année on dénombrait :

  • 379 possibilités
  • 613 proposés
  • 2451 promouvables

Il faut noter que 152 établissements ont proposé au moins un agent.

Avis de la commission administrative paritaire sur une demande de fin de fonction

Il y avait un dossier soumis à la discussion.Prononcer la fin de fonction d'un collègue est toujours difficile. Les syndicats présents ont défendu le dossier et ont adopté une position unanime.

Propositions d'attribution de réduction/ majoration du temps de passage dans les échelons

Qui est concerné ?
Règle de calcul : 30% des agents ITRF donnants droit obtiennent une réduction de 3 mois (catégorie A)

Critères :

  • être titulaire
  • ne pas être au dernier échelon du grade
  • être proposé dans son établissement
  • avoir au moins 3 ans dans le corps
  • priorisation par critère d'ancienneté suivant :
    • ne pas avoir eu de réduction et avoir une promotion l'année N-1
    • ne pas avoir eu de réduction et avoir une promotion l'année N-2 suivantes
    • avoir eu au moins une réduction et une promotion l'année N-1

Il y a 8262 IGE donnant droit dont 7307 donnant droit proposés par leur établissement. 2478 IGE seront bénéficiaires d'une réduction de 3 mois soit 30 % de 8262.

Il s'agit là essentiellement d'une manipulation informatique. Nous votons sur les principes et l'administration « fait tourner » son application ensuite.

Pour rappel, l'historique des réductions/ majorations du temps de passage dans le tableau ci-dessous nous indique que le taux de proposés par les établissement et les bénéficiaires est constant : autour de 88 %.

Année Total des donnants droits Proposés
2013 7018 6286 89,57% 2105 3 mois
2014 7552 6687 88,55% 2265 3 mois
2015 7842 6971 88,88% 2352 3 mois
2016 8262 7307 88,44% 2478 3 mois

 

Avis de la commission administrative paritaire sur une demande de mutation dans l'intérêt du service

L'avis du CHSCT de l'établissement a été transmis, l'agent est muté d'office dans un autre service de l'établissement sous réserve de l'avis de la CAPN. Considérant que les intérêts de l'agent sont préservés nous nous abstenons.

Avis de la commission administrative paritaire sur des demandes de titularisation d'agents contractuels bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Avis de la commission administrative paritaire sur des demandes individuelles d'accueil en détachement

Avis de la commission administrative paritaire sur des demandes d'intégration après détachement

Ces dossiers sont lourds car la carrière antérieure de l'agent est présentée ainsi que les nouvelles missions qui lui sont confiées. 32 dossiers nous avaient initialement transmis. 4 nous ont été proposés en séance.

Compte tenu du calendrier des CAPN, dans les faits l'agent est déjà en poste avant l'avis de la CAPN…. Qui a été rendu à l'unanimité.

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

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Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 4 rue des Hibiscus, Kavani M'Esatere, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
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E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
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Paris - Sgen-CFDT Paris

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Mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
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E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
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E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
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mél : versailles@sgen.cfdt.fr
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Description à compléter par nos services.
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Pour les personnels travaillant à l'étranger :
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47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
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Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
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SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
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Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
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911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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