Direction d’école et établissement du premier degré : état de la réflexion du Sgen‑CFDT

Publié le vendredi 23 mars 2018 par Adrien Ettwiller

Le Sgen-CFDT défend depuis de nombreuses années une approche collective de l'organisation de l'école et une plus grande autonomie des équipes. Il revendique l'expérimentation d'un établissement du premier degré qui serait à même de répondre aux besoins d'organisation et de fonctionnement des écoles.

Le Sgen-CFDT a ébauché les contours de l’organisation de l’établissement du premier degré suite à ses nombreuses formations et visites de terrain. L’organe directeur de la fédération a arrêté les éléments qui suivent. Ils constituent une base pour les discussions et les échanges autour de la question du fonctionnement de l’école primaire. Ce schéma d’organisation et nos revendications ont vocation à s’enrichir au fur et à mesure des journées syndicales d’échanges menées dans les départements par nos militants.

Les contours de ce que pourrait être un établissement du premier degré

Le Sgen-CFDT demande à ce que des expérimentations d’un établissement public du premier degré soient rendues possibles dans un cadre organisationnel et pédagogique défini nationalement. Chaque expérimentation fera l’objet d’une évaluation avant toute forme de généralisation. Ces expérimentations se basent sur le volontariat autour d’un projet partagé.

Pour le Sgen-CFDT, l’établissement du premier degré pourrait prendre la forme suivante :

– son périmètre serait défini suivant des critères multiples : nombre de classes, nombre d’élèves, nombre de sites, distances entre les sites pour les établissements concernés, secteurs de collège, particularités territoriales et population accueillie.

– dans le cadre d’un établissement multi-sites, l’équipe éducative de chaque site proposerait un référent de site.

– l’établissement serait financé par la (ou les) collectivité(s) territoriale(s) en charge de la compétence scolaire. Elle allouerait un budget à l’établissement.

– en fonction de son environnement, l’établissement proposerait une offre éducative et pédagogique adaptée.

– le projet pédagogique et éducatif de l’établissement structurerait la vie de l’établissement de manière incontestable dès lors qu’il serait construit collectivement et validé par ses instances. Il s’inscrirait dans le cadre du projet éducatif de territoire.

– la vie de l’établissement s’organiserait autour de deux instances : un conseil d’établissement ou comité de pilotage et un conseil éducatif et pédagogique.

– le conseil d’établissement ou comité de pilotage validerait les grandes lignes éducatives, le règlement intérieur, les horaires et l’organisation des temps de travail. Il préparerait et gèrerait le budget et donnerait un avis sur la nature des recrutements des personnels hors statut fonction publique.

– le conseil éducatif et pédagogique élaborerait, pour ce qui le concerne, le projet d’établissement. Il aurait également pour mission la préparation des sujets nécessitant un vote du conseil d’établissement ou comité de pilotage et serait chargé de leur mise en œuvre opérationnelle.

– le conseil d’établissement ou comité de pilotage serait composé de trois collèges au tiers : un collège des personnels dont au moins un personnel non enseignant, un collège des parents et un collège des collectivités territoriales.

– la ou le responsable d’établissement siègerait de droit au sein du conseil d’établissement ou comité de pilotage et aurait voix délibérative.

– l’IEN serait membre de droit.

– la ou le Président·e du conseil d’établissement ou comité de pilotage serait élu·e parmi ses membres. Les membres de droit ne pourraient se présenter.

– le Conseil éducatif et pédagogique serait composé de représentant·es des différents métiers du collectif de travail (enseignants, ATSEM, AESH, …)

– les responsables auraient capacité à gérer au quotidien l’établissement dans le cadre des décisions du conseil d’établissement ou comité de pilotage et du projet d’établissement. Ils organiseraient le travail de l’ensemble des personnels et mobiliseraient les moyens alloués de manière concertée. (Pourquoi ne pas ouvrir la possibilité d’une responsabilité partagée, par exemple sur des gros établissements ?) L’auto-évaluation et la collégialité y seraient encouragées. Le Sgen-CFDT pense le fonctionnement de l’établissement comme celui d’une équipe autour d’un projet et pas celui d’une équipe exécutante autour du projet d’une personne.

– toute facilité serait donnée aux partenaires éducatifs (parents, associations, structures médico-sociales) pour collaborer et intervenir dans l’établissement.

– la ou le responsable d’établissement exercerait sa mission dans le cadre d’un emploi fonctionnel dont le vivier principal de recrutement se trouverait parmi les directeurs et directrices d’école actuels. Il ne quitterait donc pas son corps d’origine et pourrait retrouver ses fonctions antérieures. Le recrutement sur emploi fonctionnel se baserait sur les compétences nécessaires à la fonction. Ce cadre d’emploi prévoirait de la formation et la reconnaissance des compétences acquises. La ou le responsable d’établissement pourrait s’engager sur la durée du projet pédagogique à mener.

– l’IEN pourrait remplir totalement ses missions d’accompagnement, de conseil, de formation et d’évaluation.

Une réflexion inscrite dans le temps et qui se poursuit

Le travail revendicatif de la fédération concernant l’établissement du premier degré s’inscrit dans la suite des résolutions des congrès de Décines et d’Aix-les-Bains. Vous en trouverez les éléments structurants dans l’article « Direction d’école et statut d’établissement : une réflexion inscrite dans le temps ».

Il  revendique une certaine autonomie des écoles et la capacité à organiser ce qui relève du quotidien de l’activité pédagogique et éducative.

Les besoins des équipes du premier degré

Aujourd’hui, suite aux différentes rencontres, des impératifs complexes et pas toujours d’une cohérence évidente émergent pour l’établissement du premier degré :

  • être proche du territoire où il est implanté, afin de préserver la relation de proximité qu’entretient l’école avec les familles, les partenaires et les élu·es locaux,
  • rester à taille humaine mais devenir plus fonctionnel et doté de moyens matériels et humains renforcés,
  • disposer d’une autonomie pour définir et mener la politique éducative et pédagogique, pour pouvoir dialoguer avec les partenaires, notamment dans le cadre de projets éducatifs territoriaux (PEDT) ou de la politique de la ville,
  • pouvoir décider localement de l’organisation du travail.

Le Sgen-CFDT avance sur ces revendications afin de répondre au mieux aux besoins de tous les personnels des écoles.

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
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E-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 06 15 13 68 87 pour le 2A / 06 78 97 29 05 pour le 2B
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel 1 : 06 61 43 43 36
Tel 2 : 06 61 42 38 23
Tel 3 : 06 72 17 33 22
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 06 96 94 97 96
(Attention, -6h de décalage horaire avec la métropole)
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 06 39 01 41 06
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 6, Rue Mon Désert - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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Normandie - Sgen-CFDT Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : normandie@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
E-mail : soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
E-mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
E-mail : syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT de l'Académie de Toulouse

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
E-mail : versailles@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : contact@epst-sgen-cfdt.org
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Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgencfdt.syndicat-ac@education.gouv.fr
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Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
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Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
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Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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