Les élu·es CAPN, éclaireurs et accompagnateurs des collègues candidats à mutation

Publié le mercredi 27 février 2019 par Pierre-Marie Rochard

Déclaration des élu·es Sgen-CFDT à l'ouverture de la Formation paritaire mixte nationale (FPMN), le 26 février 2019. Cette déclaration, qui s'inscrit dans la perspective du projet de loi Fonction publique, a fait l'objet d'une écoute attentive de la part de l'administration.

capnnotre conception du rôle des élu·es CAP

Avant d’évoquer les caractéristiques du mouvement 2019, il nous faut parler de notre conception du rôle des élus CAP et plus spécifiquement en ce qui concerne les opérations de mutation. Le projet de loi de réforme de la fonction publique nous y oblige.

Les élus du Sgen-CFDT ne se sont jamais perçus comme cogestionnaires du mouvement. Le mouvement relève de la responsabilité de l’employeur. Les CAP émettent des avis consultatifs mais constituent néanmoins une étape majeure du processus de mutation. Au sein de ces instances, les élus interviennent pour signaler d’éventuelles erreurs de barème ou soumettre des situations délicates ou douloureuses. Nous expliquons aussi beaucoup aux collègues les raisons de leur non mutation et nous les accompagnons pour demander éventuellement une ATP (Affectation à Titre Provisoire) tout en leur expliquant les avantages et aussi les inconvénients pour leur situation personnelle.

Bref nous nous voyons comme des éclaireurs et aussi des accompagnateurs de nos collègues candidats à mutation. Nous ne ménageons ni notre temps ni notre peine. Nous ne tirons aucun avantage de notre situation et ne nous voyons pas comme des privilégiés. Nous avons le sentiment d’œuvrer pour le bien des collègues et nous considérons comme garants de l’équité de traitement. Le pluralisme syndical au sein des CAP contribue également par la richesse des approches à l’efficacité des instances. En résumé, nous considérons que nous apportons notre modeste contribution à l’efficacité du service public d’éducation.

Quoi qu’il arrive, le Sgen-CFDT continuera à accompagner les collègues

Cette opinion n’est malheureusement pas partagée car le gouvernement a l’intention de supprimer l’examen des mutations des compétences des CAP qui ne seront plus consultées. De ce fait, l’administration prend le risque de faire face à la suspicion, au doute des candidats à mutation face à l’opacité. Celle-ci vous expose au risque d’accusation de favoritisme. Vous serez dorénavant face aux agents qui vous demanderont des comptes.

Quoi qu’il arrive, le Sgen-CFDT continuera à accompagner les collègues pour toutes les questions de mouvement y compris pour les futures procédures de recours éventuellement contentieuses. Le gouvernement prend ainsi le risque de se priver définitivement du rôle de « filtre » ou d’amortisseur que nous remplissions jusqu’à présent.

Nous compatissons d’ailleurs par avance à la future situation des agents du Ministère et des services déconcentrés qui devront faire face aux multiples sollicitations des collègues. Les têtes pensantes idéologiques qui rêvent de régler des comptes avec les syndicats ont-elles bien mesuré les conséquences de leurs décisions ? Se sont-elles, ne fût-ce qu’une minute penchées sur l’accroissement à venir des difficultés des agents administratifs quel que soit leur service avec les suppressions de postes annoncées ?

Peut-on vraiment parler de manque d’efficacité ?

Car avec 20% de barèmes corrigés en séance cette année à Versailles grâce à la présence syndicale, que se passera-t-il l’an prochain ? Quelles garanties pour les collègues de traitement équitable ? Poser la question, c’est y répondre. Et si nous examinons les chiffres, plus de 30000 demandes sont examinées en 7 jours de CAPN. Peut-on vraiment parler de manque d’efficacité ?

Pour ce qui concerne l’ordre du jour de cette réunion, ce mouvement s’inscrit dans une grande continuité : blocage encore plus important en technologie malgré les capacités injectées (13 académies à plus de 1000 points), fluidité dans les grosses disciplines et plus problématiques dans les disciplines professionnelles en LP.

Nous avons constaté avec satisfaction qu’un certain nombre de capacités d’accueil avaient été injectées lors du différentiel. Parfois pour résoudre des situations de séparation mais également pour permettre d’améliorer la mutation du candidat. Nous aimerions connaître les critères qui ont présidé à cette démarche.

Nous nous sommes intéressés à l’impact du changement de barème sur le mouvement. Sans surprise, le taux de satisfaction des demandes de rapprochement de conjoint a baissé. Le Sgen-CFDT se réjouit néanmoins que celui des demandes avec un enfant ait été en moyenne moins impacté. Le dialogue fructueux entre DGRH et organisations syndicales a permis à des collègues en poste depuis longtemps de voir enfin se concrétiser un projet de mobilité.

Comme l’an dernier, nous demanderons des capacités d’accueil pour des collègues en situation personnelle délicate.
Nous remercions les services de la Dgrh pour leur disponibilité et pour la livraison des documents en temps et en heure.

Les élu·es CAPN Sgen-CFDT.

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
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E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
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Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
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Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
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Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
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Ressources professionnelles

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Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Site de Fédération générale de l'agroalimentaire CFDT

Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
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