Prise en compte du handicap : le chemin qui reste à parcourir !

Pour faire suite à des remontées de la part d’adhérent·es et d’établissements, le Sgen-CFDT s’interroge sur les modalités de prise en compte des situations de handicap des enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs (EC), MCF et PR.

Handicap ECLes droits des personnels en situation de handicap

Un certain nombre de facilitations du maintien dans le travail existent.

La ou le collègue EC qui bénéficie d’une reconnaissance en qualité de travailleur handicapé (RQTH) peut, par exemple, bénéficier d’un aménagement de poste sur avis de la médecine du travail, qui peut être matériel (mobilier adapté) ou organisationnel (aménagement des horaires du travail avec un service statutaire de 192 h équilibré sur la semaine et sur l’année par exemple), mais aussi de priorité d’affectation, de mutation (proximité avec un hôpital si nécessaire, ou rapprochement du domicile).

L’agent peut également choisir de travailler à temps partiel : cet aménagement horaire est accordé de plein droit aux personnels en situation de handicap, après avis du médecin de prévention et instruction par l’administration de l’établissement. La rémunération de l’agent est alors calculée selon la réglementation relative au temps partiel. (La demande doit être formulée dans le cadre de la campagne de recensement des temps partiels pour l’année universitaire suivante).

En cas d’inaptitude à l’enseignement ou à la recherche, l’EC peut compenser cette partie de son service par d’autres activités dites compensatoires (administratives, participation au rayonnement de l’établissement, choix d’enseignement à distance…), mais cette compensation n’est pas possible en l’absence de déclaration d’inaptitude. Aucune réduction horaire du service d’enseignement n’est alors réglementairement possible.

Concernant le recrutement des EC, les établissements disposent depuis 2014 de la possibilité de recruter par la voie contractuelle dans le corps des maîtres de conférences des bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE) (voir décret 84-431 modifié article 29). Ce recrutement par voie contractuelle peut déboucher sur la titularisation.

Une prise en considération insuffisante

Sur le plan du recrutement, il serait temps de faire connaître la nouvelle réglementation et de favoriser son application en termes de priorités, comme cela existe dans certains EPST, notamment au CNRS qui ouvre chaque année des postes dédiés aux BOE dont le nombre est proportionnel aux postes proposés aux concours externes. L’extension de ce dispositif au recrutement de professeur·es d’université serait une mesure de justice évidente.

Des solutions méconnues et insuffisamment mises en œuvre.

Les solutions de reclassement par voie de détachement d’EC qui ne seraient plus en capacité d’assumer leurs fonctions existent, mais elles semblent méconnues et insuffisamment mises en œuvre.

Il serait bon que le Ministère et les établissements puissent faciliter cette démarche de reconversion et de réemploi dans d’autres fonctions du même corps ou dans un autre corps, dès lors que les EC justifient des compétences pour exercer ces nouvelles fonctions demandées, et cela, sans perte de l’indice de traitement antérieur.

Enfin, un des problèmes qui se pose pour les collègues en situation de handicap est celui de l’avancement de carrière. Comme on le sait, celui-ci est essentiellement subordonné à une activité de recherche importante ou à la prise de responsabilités pédagogiques ou administratives dépassant le service de base de l’EC.

Or, du fait des difficultés et de la fatigue inhérentes au handicap, les collègues concernés consacrent le plus souvent toute leur énergie à assurer leur service d’enseignement au détriment du temps statutaire de recherche ou de l’implication dans des responsabilités pédagogiques ou collectives. Leur dossier est donc souvent en retrait par rapport à celui de collègues en meilleure santé. Et il n’est pas certain que les procédures d’avancement – qu’elles soient locales ou nationales – prennent en compte les spécificités de la situation des bénéficiaires de l’obligation d’emploi.

EC handicapInterroger le MESRI et interpeller les sections CNU

Fort de ces constats, le Sgen-CFDT a décidé d’interroger le MESRI pour connaître le nombre d’EC déclaré·es en situation de handicap, les aménagements de service dont ils bénéficient (problématique des transports entre différents sites, adaptation des postes de travail tant pour la partie enseignement que pour la partie recherche, conseil et aide aux établissements en matière de reclassement, actualité de la réglementation sur les décharges de service et l’aménagement du temps de travail…). Le Sgen-CFDT encourage également les établissements à partager leurs pratiques en matière de politiques RQTH afin de pouvoir les améliorer sur l’ensemble du territoire national.

Permettre aux EC concerné·es de continuer d’accomplir leurs missions dans des conditions acceptables.

Le Sgen-CFDT va également interpeller les président·es de sections CNU, les élu·es de ses listes, ainsi que les président·es de CAC des établissements pour connaître leur manière d’appréhender la problématique de l’avancement (adaptation des critères des sections aux situations personnelles, exigences en matière de responsabilités, nombre de publications requises…).

Car si l’on veut véritablement permettre aux EC concerné·e·s de continuer d’accomplir leurs missions dans des conditions acceptables et sans être pénalisé·es dans le déroulement de leur carrière, il faut que la déclaration du handicap entraîne une véritable prise en considération de cette situation professionnelle spécifique.

À cette fin, un élargissement des possibilités d’aménagement des postes, y compris en termes de décharge horaire, à l’instar de ce qui est pratiqué dans l’enseignement secondaire, nous paraît indispensable.

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
Accéder au site internet

Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
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Sgen+

Le service d'information et de suivi de carrière du Sgen-CFDT
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Ressources professionnelles

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
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Site de la CFDT

Le site de la CFDT : l'actualité syndicale et sociale.
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Site du Sgen-CFDT

Le site de la fédération Sgen-CFDT : les informations nationales.
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Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Site de la Fédération Formation et Enseignement Privés CFDT

Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
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Site de Fédération générale de l'agroalimentaire CFDT

Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
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