Santé et sécurité au travail – Intervention du Sgen-CFDT au CTMESR du 20 octobre 2016

Comité Technique Ministériel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche - CTMESR
DUERP - Fonctionnement des CHSCT - Médecine de prévention : Intervention du Sgen-CFDT lors du point "Bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements relevant de l'ESR"

Santé et sécurité au travail : intervention du Sgen-CFDT

Comité Technique Ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 octobre 2016 - internvention du Sgen-CFDT - Santé et sécurité au travailDocument Unique d’Évaluation de Risques Professionnels (DUERP) : une diminution inquiétante

Son existence et sa mise à jour sont obligatoires depuis 2002. On constate cependant sur les deux dernières années que son taux de réalisation (présence ou mise à jour) est en chute. Alors qu’on approchait les 90 % de réalisation, on est désormais à 70%. Cette diminution est inquiétante.
Les mesures présentées dans les Orientations Stratégiques Ministérielles (OSM) en particulier la formation d’un groupe de travail, ne sont pas inintéressantes mais rien ne vaudra une prise de conscience dans les établissements tant de la valeur juridique que de l’efficacité de ce document. Par ailleurs, il fait partie des documents essentiels au travail des CHSCT.

Fonctionnement des CHSCT : en baisse

On constate une diminution du nombre de réunions annuelles (la loi en impose au moins 3) mais aussi une certaine stagnation du nombre d’enquêtes ou de visites de services. C’est un mauvais signal qui pointe la faiblesse du dialogue social local et également le manque d’intérêt des chefs d’établissement pour la santé et la sécurité au travail. A part un rappel, les OSM ne donne pas beaucoup de pistes mais il y a en une évidente : la formation et la sensibilisation. Celles-ci s’adressent essentiellement aux chefs d’établissement !
Au passage, nous rappelons que le temps de préparation des visites se fait sur le contingent annuel prévu par l’accord cadre sur la prévention des Risques Psycho-sociaux (RPS) et que la non application de la modulation dans l’ESR a aussi pour effet de réduire le nombre de visites possibles.

Médecine de prévention : des conditions de travail très dégradées

Voilà un sujet de forte inquiétude tant pour les médecins que pour les personnels.

Le constat : alors que la situation était plutôt stable avec environ 1 médecin pour 2000-2200 agents (loin cependant de l’objectif de 1 pour 1500), le ratio augmente lui pour atteindre 1 pour 2800. Cette situation a des conséquences immédiates à la fois sur les conditions de travail des médecins qui sont très dégradées et sur leur présence sur le terrain. En effet, ils sont censés passer au moins un tiers de leur temps sur le terrain (études de postes, réunions ou groupe de travail du CHSCT) mais ils sont de plus en plus nombreux à négliger cette tache de proximité pourtant fondamentale. Du coup, ils se trouvent très majoritairement cantonnés aux seules visites régulières. Même la surveillance médicale particulière (retour d’accident du travail ou maladie, grossesse, risques professionnels particuliers – car il y en a) n’est plus assurée de façon satisfaisante.

Éviter les fausses bonnes solutions

Enfin, il faut mettre en garde les chefs d’établissement sur les fausses bonnes solutions : de plus en plus d’entre eux choisissent d’externaliser la médecine de prévention en passant des conventions avec des associations de médecins. Cette solution, qui convient surtout aux très petits établissements, permet certes de répondre aux visites de routine mais ne permet pas d’avoir un médecin impliqué totalement dans la vie de l’établissement. Le tiers temps sur le terrain est alors très souvent complètement oublié dans la convention.

Il faut donc former, recruter et donner aux médecins les moyens de remplir toutes leurs missions. Et ne pas oublier qu’ils ont un rôle clé dans la prévention des RPS…

Prévention des risques psycho sociaux : un accord trop peu respecté

Le traitement de ce dossier est particulièrement honteux quand on sait que c’est dans l’ESR, logiquement, que l’on trouve le plus d’enseignants et de chercheurs en médecine, sociologie et sciences humaines. Alors que l’accord cadre signé en 2013 entre autres organisations par la CFDT prévoyait un diagnostic, une introduction dans le DUERP et un plan de prévention avant décembre 2015, seul 40% des établissements ont respecté cet accord ! Là aussi, la responsabilité des chefs d’établissement est forte, certain.es allant jusqu’à nier l’existence de ces risques dans l’ESR.

S’il n’y a pas une prise de conscience rapide, nous craignons non seulement une dégradation des conditions de travail des personnels mais aussi des conditions d’étude des usagers.

Il y aurait beaucoup d’autres choses à préciser : taux d’accident du travail très élevés dans les CROUS, manque de prise en compte des risques émergents dont ceux liés aux nanomatériaux, …

Une responsabilité engagéeComité Technique Ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 octobre 2016 - internvention du Sgen-CFDT - Santé et sécurité au travail

Pour le Sgen-CFDT, la santé et la sécurité au travail ne doivent pas être des dossiers annexes, que l’on traite quand des accidents ou des conflits surviennent. Ils doivent faire l’objet de toutes les attentions des équipes présidentielles et du ministère dont la responsabilité est engagée.

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
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E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
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E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 04.95.31.17.02
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 15 Bd Charles V - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
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Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
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Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
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Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
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Ressources professionnelles

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Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Site de la Fédération Formation et Enseignement Privés CFDT

Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
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Site de Fédération générale de l'agroalimentaire CFDT

Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
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