Enseignement supérieur : les mesures de lutte contre le coronavirus

Point de situation au 30 mars - semaine 3 de confinement. Déclinaison des mesures annoncées par le Premier Ministre (limitation des déplacements, réunion...) dans l'enseignement supérieur et la recherche publique.

Mise à jour du Lundi 30 mars

FOIRE AUX QUESTIONS – FAQ : n’hésitez pas à consulter notre FAQ CFDT !

Coronavirus Covid-19 : les consignes pour l'ensseignement supérieur1/ Fermeture de toutes les activités ouvertes au public

En application de l’article 4 de l’arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19, l’accueil des usagers des activités de formation est suspendu dans tous les établissements d’enseignement supérieur, publics comme privés.

Cela concerne les activités de formation initiale comme continue, ainsi que les bibliothèques universitaires et les restaurants, cafétérias, cafés etc.

Les fonctions administratives doivent, conformément aux décisions du Premier ministre, être basculées autant que possible en télétravail, sous réserve des activités essentielles qui relèvent de vos plans de continuité de l’activité (PCA), par exemple les services de paie.

Lorsque cela n’est pas prévu dans le plan de continuité de l’activité, doivent être maintenues, y compris en présentiel si besoin, les activités indispensables à la continuité pédagogique, notamment en vue de permettre aux personnels qui le souhaitent d’accéder aux locaux pour déployer les outils d’enseignement à distance.

Certaines activités peuvent être regroupées en vue de permettre la fermeture de bâtiments, en respectant les consignes de nettoyage des locaux.

2/ Recours au télétravail pour les laboratoires de recherche – Déplacements

Comme l’a demandé le Premier ministre, une action massive d’organisation du télétravail doit être engagée pour permettre au plus grand nombre de rester à domicile.

Par dérogation à ce principe, les activités pour lesquelles un travail en présentiel doit pouvoir être maintenu sont les suivantes

  • Les activités essentielles qui relèvent de vos plans de continuité de l’activité (PCA), par exemple les animaleries ,

Et, lorsqu’elles ne sont pas prévues dans vos PCA

  • L’activité des laboratoires engagés dans la recherche sur l’épidémie COVIDI 9 ou des épidémies comparables, en particulier ceux du consortium REACTing et les lauréats des appels à projets sur ce sujet ;
  • L’activité interne de certains laboratoires de recherche, lorsque l’interruption des manipulations conduirait à la perte d’études scientifiques essentielles, sensibles ou particulièrement complexes ou lourdes à réorganiser.

Les établissements hébergeurs garantissent le fonctionnement des activités concernées.

Déplacements

  • Pour tout déplacement professionnel dans le cadre du Plan de Continuité de l’Activité (PCA), il faut avoir une attestation signée par son employeur, la ou le président.e de l’université, la ou le délégué.e régional.e de son EPST.
  • Cette attestation est une garantie de validation de votre obligation d’aller sur votre lieu de travail. Pour information et pour rappel : le document se trouve sur le site Service-public.

3/ Report des élections universitaires

Les opérations électorales universitaires prévues dans les prochaines semaines sont reportées , les textes nécessaires seront pris.

4/ Report des examens nationaux et des concours

L’organisation des examens et concours locaux dans les établissements relève du pouvoir de décision des chefs d’établissement ; il vous revient de déterminer si les conditions sont réunies pour les organiser à distance, ou à défaut, de les reporter. Pour les seuls jurys de thèse, une organisation en présentiel peut être envisagée dans le strict respect des gestes barrières et d’une limitation stricte du nombre de personnes présentes.

Les épreuves en présentiel des examens nationaux et concours (relevant de l’enseignement supérieur comme du recrutement de la fonction publique) prévues d’ici au 5 avril sont reportées ; des solutions seront trouvées au cas par cas (reports, aménagements etc.) et les candidats seront prévenus.

Les concours postbac d’accès aux écoles seront remplacés par des examens de dossiers, dans le calendrier de Parcoursup, qui n’est pas modifié à ce stade.

5/ Coronavirus Covid-19 et Situation des personnels

 Privilégier le télétravail :

Tout ce qui peut être fait en télétravail doit être fait en télétravail. Le bénéfice du télétravail peut être demandé par un simple mail des personnels ; cette demande peut être refusée mais le refus doit être justifié. Les personnes contraintes de rester chez elles pour garder leurs enfants devront privilégier le télétravail.

 Maintenir à domicile les personnels malades :

Ceux qui bénéficieront d’un arrêt de travail délivré par un médecin traitant seront soumis au régime normal du congé de maladie.

 Possibilité de délivrer une autorisation spéciale d’absence :

Dans l’hypothèse où aucune de ces modalités ne serait possible, les personnels pourront bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence (ASA). L’autorité hiérarchique délivre à l’agent dès que possible un justificatif de l’autorisation d’absence. Il peut délivrer d’office cette autorisation même sans demande de l’agent s’il l’estime conforme à l’intérêt du service et à l’intérêt général dans le cadre de la prévention du risque épidémique. L’autorisation spéciale d’absence ne donne pas lieu à un jour de carence.

 Situation des personnes fragiles :

Les personnes dont la situation particulière les rend vulnérables devant le risque épidémique ont vocation à être placées en télétravail ou, à défaut, de bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence. Cela concerne, conformément aux recommandations du Haut conseil en santé publique, les femmes enceintes, les personnes présentant une insuffisance rénale, cardiaque ou respiratoire, une cirrhose, des risques cardiovasculaires, un diabète insulinodépendant ou présentant des complications, une obésité chronique ou une immunodépression.

 Stagiaires et apprentis :

Les stagiaires et apprentis, qui ne peuvent pas être accueillis dans leurs établissements de formation, doivent se rapprocher de leur employeur ou de leur responsable de stage pour demander le bénéfice du télétravail ou obtenir d’autres consignes.

 Organisation des équipes de direction :

Il vous est recommandé de veiller à une organisation des équipes de direction permettant, le cas échéant, une continuité de celles-ci, par exemple en élargissant les bénéficiaires des délégations de signature, ainsi qu’en recourant autant que possible à des outils de travail dématérialisés.

6/ Une mise en œuvre progressive permettant de garantir la continuité du service

La mise en œuvre de ces orientations dans vos établissements peut nécessiter un temps de préparation préalable afin de garantir la bonne organisation de la continuité du service.

Il convient, dès lors, que vous transmettiez dès que possible un message à vos personnels afin de les informer des points suivants :

  • Les consignes d’ensemble de distanciation sociale et de respect des gestes barrières
  • Les instructions relatives aux personnels fragiles, qui doivent s’appliquer dès lundi.
  • Les services ou les fonctions qui peuvent, dès lundi, basculer en totalité en télétravail (en permettant, le cas échéant, un passage ponctuel sur le lieu de travail pour récupérer les outils de travail).
  • Pour les autres services ou fonctions, le besoin d’organiser la continuité du service, qui nécessite la présence des agents à titre transitoire (a minima ce lundi), afin de permettre notamment la mise en sécurité et l’arrêt en bon ordre des expérimentations en cours ainsi que l’organisation des services indispensables à la continuité de l’activité.

7/ UN ACCÈS FACILITÉ A LA DOCUMENTATION NUMÉRIQUE – RECENSEMENT

Sur le site internet de Couperin, en charge des négociations nationales avec les éditeurs, vous voudrez bien trouver la liste des ressources électroniques accessibles.

N’hésitez pas à nous interroger ou à nous solliciter pour l’ensemble de ces questions !

Tout savoir

Ce que le Sgen-CFDT peut vous apporter...

Découvrez l'ensemble des services du Sgen-CFDT sur la toile !

Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
e-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Caen - Sgen-CFDT Basse Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : bassenormandie@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 06 15 13 68 87 pour le 2A / 06 78 97 29 05 pour le 2B
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel : 05.55.32.91.04
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 00(596)395909
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 0269 61 12 38
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 6, Rue Mon Désert - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
mél soenc@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
Mail : paris@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
mél syndicat_tmac@yahoo.fr
Accéder au site internet

Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Rouen - Sgen-CFDT Haute-Normandie

Sgen-CFDT - 25 Place Gilles Martinet - 76300 Sotteville-les-Rouen
Tel : 02.32.08.33.40
E-mail : rouen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Toulouse - Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
mél : versailles@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : sgencfdt@vjf.cnrs.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgen-cfdt@education.gouv.fr
Accéder au site internet

Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
Accéder au site internet

Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale au SGEN-CFDT.
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Sgen+

Le service d'information et de suivi de carrière du Sgen-CFDT
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Ressources professionnelles

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
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Site de la CFDT

Le site de la CFDT : l'actualité syndicale et sociale.
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Site du Sgen-CFDT

Le site de la fédération Sgen-CFDT : les informations nationales.
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Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Site de la Fédération Formation et Enseignement Privés CFDT

Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
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Site de Fédération générale de l'agroalimentaire CFDT

Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
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